Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUDSON BAY
HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO., LIMITED (société canadienne) P.O. Box 28, Toronto-Dominion Centre, TORONTO, Ontario, (Canada).

Numéro de dépôt :
1327395
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1995
HUDSON BAY de HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO

Présentation de la marque HUDSON BAY

Déposée le 18 octobre 1985 par HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HUDSON BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO., LIMITED (société canadienne) P.O. Box 28, Toronto-Dominion Centre, TORONTO, Ontario, (Canada). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque HUDSON BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUDSON BAY est expirée depuis le 18 octobre 1995.

HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO a également déposé les autres marques suivantes : HUDSON BAY


HUDSON BAY MINING AND SMELTING CO., LIMITED (société canadienne) P.O. Box 28, Toronto-Dominion Centre, TORONTO, Ontario, (Canada). - Canada


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Métaux et alliages sous toutes leurs formes, y compris le zinc et le cadmium et leurs alliages.